wp759814b3_0f.jpg

 

         eonis©

wp649e8e57.png
wp3cdb0904.png

Partenaire de vos travaux

wpf95bbdf9.png

Accueil > Nous connaître > Mentions légales

     eonis - 5, rue des voyers - 78440 Porcheville - Tél : 0134796204 - Fax : 0134796306 - port : 0699443704

                                     Accueil I Nous connaître I Nos activités I Nos références I Actualité I Nous contacter I Devis

Plan du site I Mentions légales

 

Publication

La publication du site www.eonis-sarl.com est réalisée par Ludovic WOLFER

 

Engagement pris par le site

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

 

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera en ligne ;

 

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

 

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

 

Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004 et au Décret n° 2007-1527 du 24 Octobre 2007 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne et pris pour l’application du IV de l’article 6 de cette loi, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur ce site. La demande doit être faite à Ludovic WOLFER suite à la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande ; elle est limitée à la longueur du message qui l’a provoquée ou, lorsque celui-ci ne se présente pas sous une forme alphanumérique, à celle de sa transcription sous forme d’in texte. La réponse ne peut pas être supérieure à 200 lignes.

 

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de www.eonis-sarl.com :            Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Limitation de responsabilité

eonis ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient ainsi que de toute coupure d’accès aux services du site

www.eonis-sarl.com

                                                                                                                        

                                                                                                                                                                       SUITE

 

 

 

 

                                                                                                                                                                          

 

wp5533b116.gif